Les drones et la loi

Ils sont plus en plus souvent présent dans l’espace aérien: Les Unmanned Aerial Vehicle (UAV) ou autrement dis drone. L’armée, la police et les personnes privées les utilisent souvent. Mais est-ce que tu peux lancer un drone comme ça dans l’espace aérien ou est-ce que il y a des conditions à respecter situé dans le règlement aéronautique ?

La règlementation de l’aéronautique n’est pas encore adapter aux ‘drones’. Et pourtant pas vraiment nécessaire. Naturellement, les drones ne doivent pas causer un danger direct en entrant dans l’espace aérien peuplé. Le but du règlement n’est pas seulement de garantir la sécurité dans l’espace aérien mais protège également le secteur même comme par exemple lutter contre les concurrences déloyales ou éviter des trafics illégaux. Si il n’y avait pas des contrôles sur l’utilisation des drones, ça aboutirai sur un problème de sécurité majeur. Le Directorat Général de l’aéronautique, du FOD Mobilité et transport est le responsable pour le règlement de l’aéronautique. A côté du règlement de l’aéronautique, il y a encore pas mal de chose à tenir en compte comme le règlement à propos de la communication par radio. Et c’est grâce à ça que l’on peut garder le contrôle sur un drone. Institut belge des services postaux et des télécommunications (IBPT) sont les responsables.

En 2013, le CD&V a posé des questions écrite au Senat à propos du règlement des drones. Ils veulent savoir où ils en sont avec cette loiet si ils y a des initiatives qui sont en rigueur, mais une réponse claire n’a pas été démontré.

MISE A JOUR: Depuis juillet 2013, de nouvelles conditions sont régulées par le circulaire GDF-01, émis par le Directorat-Général.

Loi néerlandaise

Notre voisin néerlandais a déjà des lois consternant l’utilisation des drones. Une distinction est faite entre utilisations des drones à des fins récréatives (Règlement pour modélisme) et à des fins professionnelles (Règlement aéronautique pour les drones). Le règlement pour modélisme existe depuis 2005 et elle est de rigueur pour les drones à propulsion électrique ou à combustion, à aile fixe ou pour les hélicoptères avec une ou plusieurs pales, aillent un poids maximal de 25 kilo.

Si un drone est utilisé à des fins professionnelles, les lois d’aéronautiques pour drones sont de rigueurs. La loi ne distingue pas de différence entre l’utilisation à des fins commerciales ou pour le gouvernement. Les drones doivent être léger avec 150 kilo de masse de départ et ailant une vitesse limité à 129.64 km/h (70 nœuds). Si l’on souhaite faire des photos des terrains néerlandais avec un drone, une licence d’admission d’air de la défense néerlandaise est nécessaire.

Fins militaires

Les états unis et l’Israël déploient les drones depuis longtemps à des fins militaires. L’Israël les utilisent contre le conflit avec les palestiniens. Les états unis utilise les drones pour surveiller la frontière Mexicains et ainsi contrôlé la vague l’illégales. Bien sûr, le déploiement les drones « predator ou reaper » par les états unis, pour contrer le terrorisme en Afghanistan. A cause de ses déploiements, les UAV’s ont une mauvaise réputation parce que beaucoup de civils sont morts par ses attaques.

Air Force officials are seeking volunteers for future training classes to produce operators of the MQ-1 Predator unmanned aircraft. (U.S. Air Force photo/Lt Col Leslie Pratt)

Utilité publique

Pourtant les drones ont prouvé leurs utilités. Durant les jeux Olympiques précédant, ils ont été fréquemment déploie. La sécurité des athlètes et des spectateurs a été assuré et rigoureusement surveillé. Suite, ces drones ont été très utile pour crée des enregistrements compliqué de par exemple les skieurs.

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